Mentions Légales

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1- Présentation du site

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site Jeux Sérieux l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

Propriétaire : Lucas Grimont

Créateur : Lucas Grimont

 

2- Hébergeur

Nuxit

400 Avenue Roumanille 06410 BIOT

RCS Antibes B 451 146 757

 

3- Responsable de publication

Lucas Grimont

 

4- Contenu illicite

Conformément à l’article 6-I-7 de la Loi du 21 juin 2004, dite LCEN, ce site vous permet de lui signaler tout contenu susceptible de revêtir les caractères des infractions visées aux cinquième et huitième alinéas de l’article 24 de la loi du 29 juillet 1881 sur la liberté de presse et à l’article 227-23 du Code pénal : apologie de crimes contre l’humanité, incitation à la haine raciale, pornographie enfantine.

Pour signaler un contenu manifestement illicite, hébergé par ce site, il vous suffit de me contacter via le formulaire de contact tout en précisant :

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